Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Texte intégral
274.Normes particulières applicables à certaines rues commerciales
Seuls les auvents escamotables sont autorisés au rez-de-chaussée d'un bâtiment situé sur les rues et dans les quartiers suivants :
la rue Saint-Jean dans sa partie comprise à l'intérieur de l'arrondissement historique;
la côte de la Fabrique;
la rue Buade;
le boulevard Champlain, de la ruelle du Magasin-du-Roi jusqu'à la rue Cul-de-Sac.
274.Normes particulières applicables à certaines rues commerciales
Seuls les auvents escamotables sont autorisés au rez-de-chaussée d'un bâtiment situé sur les rues et dans les quartiers suivants :
la rue Saint-Jean dans sa partie comprise à l'intérieur de l'arrondissement historique;
la côte de la Fabrique;
la rue Buade;
le boulevard Champlain, de la ruelle du Magasin-du-Roi jusqu'à la rue Cul-de-Sac.